Ordre du jour du 8e Conseil Territorial

Ordre du jour du 7e Conseil Territorial

Mardi 13 décembre 2016 à 20h
Hôtel de ville de Vitry-sur-Seine
2 avenue Youri Gagarine
94400 Vitry-sur-Seine

    Affaires générales

  1. Compte rendu des décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre des délégations d’attributions du conseil territorial
  2. Cession des parcelles du Coteau des Vignes à Athis-Mons à la commune d’Athis-Mons
  3. Finances

  4. Reprise des Résultats des lacs de l'Essonne - Budget principal (01)
  5. Reprise des résultats des lacs de l’Essonne - Budget annexe Assainissement CALE/CAVB (05)
  6. Reprise des résultats des lacs de l’Essonne Budget annexe HPE(06)
  7. Reprise des résultats des lacs de l’Essonne Budget annexe ZAE CALE (07)
  8. Reprise des résultats 2015 des budgets assainissement des villes d'Ablon Chevilly Ivry Orly Rungis Thiais Vitry
  9. Reprise des Résultats 2016 du PLIE Choisy, Orly, Villeneuve le Roi
  10. FCCT : Fond de compensation des charges territoriales (24 délibérations)
  11. Budget supplémentaire - budget principal 2016 (01)
  12. Budget supplémentaire annexe assanissement CALE/CAVB (05)
  13. Budget supplémentaire - Budget annexe zone d'aménagement ZAE CALE (07)
  14. Budget supplémentaire - Budget annexe pépinière d'entreprise CALE (06)
  15. Décision modificative n°2 - budget autonome assanissement (08)
  16. Décision modificative n°2 - budget annexe assainissement CALPE (02)
  17. Subventions 2017 : avances de trésorerie
  18. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2017 avant le vote des budgets primitifs principal et annexes
  19. Conventions pour le reversement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et de la redevance spéciale
  20. Autorisation au Président pour signer les différentes conventions de prestation de services à passer avec communes d’Arcueil, Cachan, Fresnes, Gentilly et Villejuif
  21. Habilitation au Président pour signer les procès verbaux de mise à disposition des biens relatifs à la mise en oeuvre de la compétence enlèvement et traitement des ordures ménagères suite à la résiliation au 1er janvier 2017 des conventions passées entre des villes et la CAVB
  22. Habilitation au Président pour signer les procès-verbaux de mise à disposition des biens relatifs à la mise en oeuvre des compétences transférées le 1er janvier 2016
  23. Ressources humaines

  24. Transformation de poste et mise à jour du tableau des effectifs des conservatoires de l’EPT pour l’année 2016/2017
  25. Modification du tableau des effectifs
  26. Politique de la ville

  27. Protocole de préfiguration PRU Ivry
  28. Déchets

  29. SYCTOM : Approbation des statuts, adhésion et représentation
  30. SIREDOM : Adhésion, approbation des statuts et convention de gestion
  31. SIREDOM : Convention de gestion transitoire
  32. SIREDOM : Convention de mise à disposition de composteurs domestiques et modalités d’acquisition des composteurs et lombricomposteurs
  33. SMITDVUM : Adhésion, transfert de compétences, approbation des statuts et convention de gestion
  34. Développement économique

  35. Subvention annuelle à l’association Wimoov 94 pour l’antenne locale de mobilité du Val de Bièvre pour la période décembre 2016 à décembre 2017
  36. Cofinancement par l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre du projet MOOC : une formation innovante dans le numérique pour les aides à domicile portée par l’association Campus Urbain sur le projet dans le cadre de la candidature de l’TIT Seine amont l’ITI Seine amont à l’Appel à projet INTERRACT'IF
  37. Cofinancement par l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre du projet CoTIiSAME - Coordination de Tiers Lieux en Seine-Amont pour de la Mutualisation d'Equipements portée par l’association Campus Urbain sur le projet dans le cadre de la candidature de l’TIT Seine amont l’ITI Seine amont à l’Appel à projet INTERRACT'IF
  38. Convention EPT/EPE dans le cadre du FSE
  39. Présentation du rapport annuel 2015 du délégataire en charge de la gestion du marché alimentaire de Juvisy sur Orge
  40. Convention de partenariat 2016 avec FACE Val-de-Marne
  41. Avenant n°1 accord-cadre relatif à la mise en oeuvre du FSE Inclusion entre le conseil départemental du Val de Marne et les PLIE du Val de Marne
  42. Approbation de la demande de soutien financier de la Région pour la mise en place de «Passerelles-Entreprises» par le PLIE de Choisy Orly Villeneuve-Le-Roi.
  43. Action sociale

  44. Contrat d’objectifs pluriannuel avec l’association ASAMAD dans le cadre du financement du service d’aide à domicile pour personnes âgées
  45. Convention avec le Conseil Départemental de l’Essonne dans le cadre du fonctionnement du CLIC Les Portes de l’Essonne pour l’année 2016
  46. Culture

  47. Convention d'objectifs 2014-2016 avec la Maison de la Banlieue et de l'architecture
  48. Aménagement

  49. Convention de partenariat entre l'EPT et l'IAU IDF relative à un appui à la compréhension du territoire et de ses enjeux locaux
  50. Approbation du Plan Local d’Urbanisme révisé de Valenton
  51. Comptes rendus annuels des conventions EPFIF en cours sur le secteur de l’ex-CAVB.
  52. Approbation du Compte rendu annuel 2015 ZAC Campus Grand Parc
  53. Convention d'adhésion à l'appel à projets "Inventons la Métropole du Grand Paris" concernant le site de la Redoute des Hautes Bruyères à Villejuif
  54. Conventions d'adhésion à l'appel à projets "Inventon la Métrôpole du Grand Paris" concernant d'une part le pôle gare Ardoines et d'autre part la Zac départementale Chérioux
  55. Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme d’Athis-Mons
  56. Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme d’Athis-Mons
  57. Prescription d'une procédure de déclatation de projet : intérêt général du projet de l'opération de logements mixtes dans le secteur de l'avenue Charles de Gaulle avec mise en compabilité du Plan Local d'Urbanisme de Morangis

Agenda

28
fév.
Conseil territorial
19h à Vitry/Seine


11
avr.
Conseil territorial
19h


16
mai
Conseil territorial
19h


27
juin
Conseil territorial
19h


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