Ordre du jour du 3e Conseil Territorial

Ordre du jour du 3e Conseil Territorial

Mardi 16 février 2016 à 19h
Hôtel de ville de Vitry-sur-Seine
2 avenue Youri Gagarine
94400 Vitry-sur-Seine

  1. Délégations de pouvoir au Bureau et au Président
  2. Adoption de la charte de gouvernance
  3. Adoption du rapport d’orientation budgétaire
  4. Adhésion et désignation des représentants au syndicat mixte d’études ParisMétropole, à l’assemblée des communautés de France, aux associations Nature Parifet Bruit Parif
  5. Adhésion et désignation des représentants au Syndicat Intercommunal pour leRecyclage et l’Energie pour les Déchets et Ordures Ménagères, au syndicat decollecte et de traitement des ordures ménagères, au syndicat Mixte Intercommunalde Traitement des déchets Urbains du Val-de-Marne
  6. Adhésion et désignation des représentants au syndicat des eaux d’Ile-de-France, ausyndicat mixte de la vallée de l’Orge Aval, au syndicat IntercommunalAssainissement Haute Vallée Yvette, au syndicat mixte pour l'Assainissement et laGestion des eaux du bassin versant de l'Yerres, au syndicat mixte du bassin versantde la Bièvre
  7. Représentation de l’Etablissement public territorial dans les divers organismes(associations, conseils de surveillance, conseils d’établissements) auxquels étaitreprésentée la communauté d’agglomération Seine-Amont
  8. Représentation de l’Etablissement public territorial dans les divers organismes(associations, conseils de surveillance, conseils d’établissements) auxquels étaitreprésentée la communauté d’agglomération du Val-de-Bièvre
  9. Représentation de l’Etablissement public territorial dans les divers organismes (associations, conseils de surveillance, conseils d’établissements) auxquels était représentée la communauté d’agglomération Les Portes-de-l’Essonne
  10. Représentation de l’Etablissement public territorial dans les divers organismes (associations, conseils de surveillance, conseils d’établissements) auxquels était représentée la communauté d’agglomération des Lacs de l’Essonne
  11. Adhésion aux groupements de commande du syndicat intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication
  12. Signature de la convention cadre de la Candidature au programme opérationnel régional FEDER-FSE, Appel à projet régional INTERRACT’IF 2014-2020
  13. Création d’une activité accessoire dans le cadre de la "formation des aidants familiaux" sur le territoire couvert par le Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique au sein de l’Établissement Public Territorial
  14. Adhésion au CNAS pour les agents transférés de la Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne et de la Communauté d’agglomération Les Lacs de l’Essonne
  15. Liste des contribuables susceptibles d'être désignés pour siéger comme commissaires au sein de la commission intercommunale des impôts directs
  16. Création des emplois de direction de l’établissement public territorial

Documents à télécharger :

Agenda

28
fév.
Conseil territorial
19h à Vitry/Seine


11
avr.
Conseil territorial
19h


16
mai
Conseil territorial
19h


27
juin
Conseil territorial
19h


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