Ordre du jour du 7e Conseil Territorial

Ordre du jour du 7e Conseil Territorial

Mardi 22 novembre 2016 à 19h
Hôtel de ville de Vitry-sur-Seine
2 avenue Youri Gagarine
94400 Vitry-sur-Seine

    Administration générale

  1. Adhésion de la CA Etampois Sud Essonne pour la commune d'Etampes et de la communauté d'agglomération coeur d'essonne agglomération au SIREDOM : avis de l'EPT
  2. SEDIF : Adhésion au 1er janvier 2018 des établissements publics territoriaux Grand Paris Seine Ouest, Paris Est Marne & Bois et vallée Sud Grand Paris
  3. Convention de mise à disposition de moyens généraux de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre au profit de l’établissement public administratif « plateforme Charles-Foix »
  4. Convention de mise à disposition de moyens généraux de l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre au profit de la Régie publique eau des lacs de l’Essonne
  5. Cession de mobilier à l’EPL « Plateforme Charles Foix»
  6. Cession de locaux modulaires à la ville de Choisy-le-Roi, implantés sur leur territoire
  7. Conventions de partage de services entre l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre et la ville de Viry-Chatillon
  8. Finances

  9. Budget supplémentaire - budget principal 2016
  10. Budget supplémentaire - budget annexe assanissement gestion directe CAVB
  11. Budget supplémentaire autonome assanissement
  12. Ressources Humaines

  13. Convention d’objectifs avec le comité d’actions sociales et culturelles du personnel du Val de Bièvre
  14. Convention portant adhésion au service de Médecine Préventive du CIG Petite Couronne
  15. Transformation de poste et mise à jour du tableau des effectifs des conservatoires de l’EPT pour l’année 2016/2017
  16. Développement économique

  17. Convention de partenariat 2016 avec la Cité des Métiers du Val de Marne
  18. Politique de la ville

  19. Cotisation à l’IRDSU (Inter Réseau des professionnels du Développement Social Urbain)
  20. Aménagement, Renouvellement urbain, PLU, Environnement, Transports

  21. Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme révisé et bilan de la concertation d’Arcueil
  22. Convention pour l'aménagement d'une placette publique en surface d'une chaufferie enterrée située place Marcel Cachin à Gentilly
  23. Mise à disposition du service d’instruction des autorisations d’urbanisme de l’EPT au bénéfice de la commune de Rungis
  24. Convention de financement : ouvrage de franchissement du faisceau ferré aux Ardoines – Vitry-sur-Seine / TZen 5
  25. Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Savigny-sur-Orge
  26. ZAC Bords de Seine Aval - Présentation du CRACL 2015-2016 - modification de la délibération du 26/09/2016
  27. ZAC Bords de Seine Amont - Présentation du CRACL 2015-2016 - modification de la délibération du 26/09/2016
  28. Environnement - Déchets

  29. Approbation nouveaux statuts et adhésion, représentation au SYCTOM
  30. Approbation nouveaux statuts et adhésion, représentation au SIREDOM
  31. Adhésion de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre au SMITDUVM
  32. Domaine public

  33. Convention RATP dévoiement réseaux rue Lénine à Arcueil

Agenda

28
fév.
Conseil territorial
19h à Vitry/Seine


11
avr.
Conseil territorial
19h


16
mai
Conseil territorial
19h


27
juin
Conseil territorial
19h


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